Le validateur lit l'identifiant de spécification du fichier (BT-24) et applique les règles correspondantes, comme le validateur officiel de la KoSIT choisit un scénario :
- Peppol BIS Billing 3.0 (UBL) : le schéma, les règles EN 16931 et les règles OpenPEPPOL. C'est le format que les entreprises belges échangent sur Peppol depuis le 1er janvier 2026.
- ZUGFeRD 2.x / Factur-X (EN 16931, BASIC, EXTENDED), en XML ou en PDF avec le XML intégré : le schéma CII et les règles EN 16931. MINIMUM et BASIC WL sont signalés, car ce ne sont pas des factures électroniques au sens de la norme EN 16931.
- XRechnung 3.0 (UBL ou CII) : le schéma XML, les règles EN 16931 et les règles XRechnung issues de la configuration officielle du validateur de la KoSIT.
Versions des règles : artefacts de validation EN 16931 1.3.16, XRechnung 3.0.2 (configuration KoSIT du 31 août 2026), Peppol BIS Billing 3.0.21. Pour un PDF ZUGFeRD / Factur-X, nous contrôlons le XML intégré, pas la conformité PDF/A-3 du PDF lui-même.
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